Conditions Générales d’Utilisation pour aitryon.art

Bienvenue sur aitryon.art, une plateforme de génération média assistée par IA (le « Service »). En accédant ou en utilisant notre site web à l’adresse https://aitryon.art (le « Site »), vous acceptez d’être lié par ces Conditions Générales d’Utilisation (les « Conditions »). Ces conditions régissent votre utilisation du Site et du Service fourni par aitryon.art (« nous », « notre » ou « nos »). Veuillez lire attentivement ces conditions avant d’utiliser le Service. Si vous n’êtes pas d’accord avec une partie de ces conditions, vous ne devez pas utiliser le Site ni le Service. Pour toute question à propos de ces conditions ou de nos produits/services, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité ou nous contacter à [email protected].

1. Éligibilité

• Pour utiliser notre Service, vous devez avoir au moins 18 ans ou avoir atteint l’âge de la majorité légale dans votre juridiction. En utilisant le Service, vous déclarez et garantissez remplir ces conditions d’éligibilité. Si vous utilisez le Service au nom d’une entreprise, organisation ou autre entité, vous déclarez et garantissez avoir le pouvoir d’engager cette entité par les présentes Conditions.

2. Création de Compte

• Pour accéder à certaines fonctionnalités du Service, vous devrez peut-être créer un compte. Vous acceptez de fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de l’inscription, et de les mettre à jour si nécessaire. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités réalisées dans votre compte, qu'elles soient autorisées ou non. Vous devez nous informer immédiatement à [email protected] si vous suspectez une utilisation non autorisée de votre compte.

3. Utilisation du Service

• Utilisation autorisée : aitryon.art vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour utiliser le Service à des fins personnelles et commerciales, sous réserve de ces Conditions. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Service à des fins illégales ou non autorisées.

Comportement Interdit

• Vous vous engagez à ne pas : (a) Générer ou diffuser du contenu illégal, nuisible, abusif, diffamatoire, obscène ou autrement répréhensible ; (b) Tenter d’inverser, décompiler ou désassembler une partie du Service ; (c) Utiliser des systèmes automatisés, tels que des bots, spiders ou scrapers, pour accéder au Site ou au Service ; (d) Interférer avec ou perturber le Service ou ses serveurs et réseaux connexes ; (e) Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’autrui.

4. Contenu Utilisateur

• Propriété et Responsabilité : Vous conservez la propriété de tout contenu, y compris images, textes ou autres éléments, que vous téléchargez ou générez via le Service (« Contenu Utilisateur »). Vous êtes seul responsable du Contenu Utilisateur que vous créez, téléchargez, publiez ou partagez via le Service.

5. Licence accordée à aitryon.art

• En soumettant du Contenu Utilisateur, vous accordez à aitryon.art une licence mondiale, non exclusive, libre de droits, sous-licenciable et transférable pour utiliser, reproduire, modifier, distribuer et afficher ce Contenu Utilisateur dans le cadre de l’exploitation, de l’amélioration et de la promotion du Service.

6. Restrictions sur le Contenu

• Vous vous engagez à ne pas télécharger, générer ou partager un Contenu Utilisateur qui : (a) Porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’autrui ; (b) Enfreint toute loi ou réglementation applicable ; (c) Contient des logiciels malveillants, virus ou tout code nuisible ; (d) Est trompeur, faux ou inexact.

7. Propriété Intellectuelle

• Le Service est concédé sous licence et non vendu. aitryon.art et ses concédants conservent tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur le Site, le Service et le Contenu (logiciels, textes, graphiques, logos, etc.). Nous nous réservons tous les droits non expressément accordés dans ces Conditions.

8. Retours d’Utilisateur

• Tout retour, suggestion ou idée que vous fournissez à aitryon.art concernant le Service (« Feedback ») deviendra la propriété exclusive de aitryon.art. Vous cédez à aitryon.art tous droits sur ce Feedback, et nous pourrons l’utiliser sans compensation.

9. Paiement et Abonnement

• Certaines fonctionnalités du Service peuvent nécessiter un paiement. Vous acceptez de régler tous les frais applicables liés à votre utilisation du Service. aitryon.art se réserve le droit de modifier les tarifs ou les méthodes de facturation à tout moment après vous en avoir informé.

10. Facturation

• Les paiements peuvent être traités par des prestataires de paiement tiers. En fournissant vos informations de paiement, vous autorisez aitryon.art et ses prestataires à débiter les frais applicables sur votre moyen de paiement.

11. Accès Premium et Crédits

• Après paiement, vous recevrez un mois d’accès Premium, qui vous donne droit à des fonctionnalités et privilèges supplémentaires dans le Service. Vous bénéficierez également d’1 mois de crédits, utilisables pour certaines fonctionnalités ou ressources spécifiques. Tout nouveau paiement prolonge automatiquement la durée de votre accès Premium et de vos crédits du délai correspondant.

12. Remboursements

• Tous les frais sont non remboursables sauf indication contraire. aitryon.art peut, à sa seule discrétion, accorder des remboursements ou crédits dans certaines circonstances particulières.

13. Résiliation

• Vous pouvez résilier votre compte à tout moment en suivant les instructions sur le Site. Une fois résilié, votre droit d’accès et d’utilisation du Service cessera immédiatement.

14. Résiliation par aitryon.art

• aitryon.art peut résilier ou suspendre votre compte ou l’accès au Service, avec ou sans préavis, pour toute raison, notamment en cas de violation des présentes Conditions.

15. Conséquences de la Résiliation

• En cas de résiliation, toutes les licences qui vous ont été accordées en vertu des présentes Conditions cesseront, et vous devrez cesser toute utilisation du Service. Les droits ou obligations acquis, y compris ceux liés aux paiements et à la propriété intellectuelle, survivront à la résiliation.

16. Exonérations et Limitation de Responsabilité

• Le Service est fourni « tel quel » et « selon disponibilité » sans aucune garantie, explicite ou implicite. aitryon.art ne garantit pas que le Service sera ininterrompu, exempt d’erreurs ou de composants nuisibles. Dans la limite de la loi applicable, aitryon.art décline toute garantie, y compris la qualité marchande, l’adéquation à un usage particulier et la non-violation.

17. Limitation de Responsabilité

• Dans la mesure maximale permise par la loi, aitryon.art ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris la perte de bénéfices, de données ou d’utilisation, résultant de votre utilisation du Service, que ce soit sous le régime contractuel, délictuel ou autre, même si aitryon.art a été informé de la possibilité de tels dommages.

18. Indemnisation

• Vous acceptez d’indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité aitryon.art, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents de toute réclamation, responsabilité, dommage, perte ou frais, incluant les frais d’avocats raisonnables, découlant de votre utilisation du Service, de la violation de ces Conditions ou de l’atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits de tiers.

19. Conformité à la Politique de Confidentialité

• La collecte, l’utilisation et la protection de vos données personnelles sont régies par notre Politique de Confidentialité, disponible sur https://aitryon.art/privacy-policy. Nous respectons les lois applicables en matière de protection des données, y compris, mais sans s’y limiter, la loi brésilienne LGPD, la loi mexicaine LFPDPPP, et, lorsque cela s’applique, le Règlement européen sur la protection des données (RGPD). Vous vous engagez à consulter notre Politique de Confidentialité pour comprendre comment nous traitons vos données.

20. Modification des Conditions

• aitryon.art se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Nous vous informerons de toute modification substantielle en publiant les Conditions mises à jour sur le Site ou via le Service. Votre utilisation continue du Service après la date d’effet des Conditions révisées vaut acceptation des modifications.

21. Divers

• Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et aitryon.art concernant le Service, et remplacent toute entente antérieure.

22. Divisibilité

• Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable, elle sera appliquée dans toute la mesure possible, et le reste des dispositions restera pleinement en vigueur.

23. Renonciation

• Le fait pour aitryon.art de ne pas exercer ou faire appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

24. Cession

• Vous ne pouvez pas céder ou transférer ces Conditions ou vos droits et obligations sans le consentement écrit préalable de aitryon.art. aitryon.art peut librement céder ces Conditions.

25. Loi Applicable

• Les lois du Pays, à l’exclusion de leurs règles de conflit de lois, régissent ces Conditions et votre utilisation du Service. Votre utilisation du Service peut également être soumise à d’autres lois locales, nationales et internationales, dont celles des États-Unis, de la loi brésilienne LGPD, de la loi mexicaine LFPDPPP et du règlement européen RGPD.

26. Coordonnées

• Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à [email protected]. Nos informations d’entreprise sont : FLAQ AI PTE. LTD., 112 ROBINSON ROAD, #03-01, ROBINSON 112, SINGAPOUR. Nous nous engageons à répondre dans les meilleurs délais.

27. Acceptation

• En utilisant aitryon.art, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes Conditions Générales d’Utilisation.